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Mentions légales

Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur

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1. Éditeur du service

Le service Maestro LMS est édité par la société Propuls & Go,
dont le siège social est situé à : [adresse complète à compléter]
SIRET : [numéro SIRET à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]
Directeur de la publication : Ahmad — hello@propulsandgo.com

2. Hébergement

La plateforme Maestro LMS est hébergée par :
Amazon Web Services (AWS) — Amazon Web Services, Inc., 410 Terry Ave N, Seattle, WA 98109-5210, États-Unis
Service utilisé : AWS Elastic Beanstalk (région eu-west-3 — Paris)
Informations RGPD AWS

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant la plateforme Maestro LMS (code source, design, logo, textes, bases de données) est la propriété exclusive de Propuls & Go, protégé par le droit de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Cookies

La plateforme utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session d'authentification, préférences utilisateur). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé. Conformément à la réglementation ePrivacy, les cookies fonctionnels ne nécessitent pas de consentement.

5. Liens hypertextes

La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Propuls & Go ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourrait en être fait.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Propuls & Go.

Dernière mise à jour : 05/04/2026

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