Politique de confidentialité & RGPD

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :
Propuls & Go — hello@propulsandgo.com
[Adresse postale à compléter]

2. Données collectées

Maestro LMS collecte les données suivantes selon les cas d'usage :

Catégorie	Données	Finalité	Base légale
Compte utilisateur	Nom, prénom, email, mot de passe (haché)	Authentification et gestion du compte	Exécution du contrat
Profil	Photo de profil, biographie (optionnel)	Personnalisation de l'interface	Consentement
Activité pédagogique	Progression, résultats, émargements, évaluations	Suivi pédagogique, conformité Qualiopi	Obligation légale / intérêt légitime
Logs de connexion	Adresse IP, date/heure, navigateur	Sécurité, détection de fraude	Intérêt légitime
Facturation	Email, informations de paiement (gérées par Stripe)	Gestion de l'abonnement	Exécution du contrat
Communications	Contenu des messages pédagogiques	Messagerie formateur/apprenant	Exécution du contrat

3. Durées de conservation

Données de compte actif : durée de l'abonnement + 30 jours après résiliation
Données de facturation : 10 ans (obligation comptable légale)
Logs de connexion : 12 mois
Données pédagogiques Qualiopi : 5 ans après la fin de formation (conformité réglementaire)
Données supprimées sur demande : sous 30 jours suivant la demande

4. Sous-traitants et transferts

Maestro LMS fait appel aux sous-traitants suivants, qui traitent des données pour le compte de Propuls & Go :

Sous-traitant	Rôle	Localisation
Amazon Web Services (AWS)	Hébergement, stockage S3	UE (Paris)
Stripe	Paiement en ligne	UE (avec DPA)
Google (SMTP)	Envoi d'emails transactionnels	UE
Zoom	Intégration visioconférence (optionnel)	UE / USA

Aucune donnée n'est revendue ou cédée à des tiers à des fins commerciales. Les transferts hors UE (Zoom, USA) sont encadrés par les clauses contractuelles types (CCT) de la Commission européenne.

5. Vos droits (RGPD — Art. 15 à 22)

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès : obtenir une copie de vos données personnelles
Droit de rectification : corriger des données inexactes
Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données (« droit à l'oubli »)
Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
Droit d'opposition : vous opposer à un traitement basé sur l'intérêt légitime
Droit à la limitation : suspendre temporairement un traitement

Pour exercer vos droits, contactez : hello@propulsandgo.com
Réponse sous 30 jours calendaires. En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr

6. Sécurité

Propuls & Go met en œuvre les mesures de sécurité suivantes :

Chiffrement des mots de passe (bcrypt/argon2)
Connexions chiffrées HTTPS (TLS 1.2+)
Tokens JWT signés pour l'API
Protection CSRF sur les formulaires
Isolation des données par organisation (multi-tenant)
Sauvegardes régulières chiffrées sur AWS
Journalisation des accès et alertes sur anomalies

7. Cookies

La plateforme Maestro LMS utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service : cookie de session (authentification), cookie CSRF (sécurité des formulaires). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable selon la directive ePrivacy. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

8. Modifications

Cette politique peut être mise à jour. En cas de modification substantielle, les utilisateurs sont notifiés par email au moins 15 jours à l'avance.

Version du 05/04/2026 — Contact DPO : hello@propulsandgo.com